Textes réglementaires

  • Statuts de l’A.R.B.G.
    Statuts ARBG juillet 2019
  • Règlement intérieur de l’A.R.B.G.
    Reglement-interieur_RI-2019
  • Protection des données
    En application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous  informons l’adhérent que ses données à caractère personnel collectées par l’A.R.B.G. ont été recueillies sur la base de son consentement, aux fins d’inscription, d’information, de règlement et de statistiques. Il peut retirer son consentement à tout moment et exercer ses droits d’accès, d’opposition, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données en contactant un membre du CA. En cas de violation du RGPD, il a le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
  • Droit à l’image
    L’adhérent est averti que toutes les photos prises lors des événements internes ou externes dans le cadre des activités de l’association peuvent être utilisées sur le site internet : https://www.kananas.com/atelierdereliureduboisdelagarenne.
    Toute personne dont la photo apparaît sur ce site,bénéficie du droit de retrait de l’image. Il suffit alors de contacter un membre du CA en indiquant les références de la photo concernée. Dès réception du message nous enlèverons la(les) photo(s) du site. Toutes les photos éditées sur ce site sont la propriété de l’A.R.B.G.
  • Contrat d’engagement républicain
    Contrat Engagement Républicain