Archives de catégorie : Veille réglementaire

Bonjour, à compter du 1 décembre 2019 le bureau des licences sera ouvert uniquement le mardi mercredi jeudi et vendredi de 9h à 13h. A diffuser largement à vos pilotes. Cordialement — Michel CANAL DSAC Sud-Est Services des licences BP … Continuer la lecture →

Bonjour aux Élèves, Le Bureau des Licences nous informe ce jour que le Brevet de Base Avion “serait bien” maintenu jusqu’en avril 2020 ! Dès que nous aurons pu obtenir le “texte réglementaire” en Français qui officialise cette information, nous … Continuer la lecture →

Arrêté du 11 avril 2016 relatif à l’organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d’avions, d’hélicoptères, d’aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032425831

COMMUNIQUE DE PRESSE Les risques de la pratique du co-avionnage Divers projets de co-avionnage se développent par le biais de plateformes facilitant la mise en relation entre des pilotes privés et le grand public. Cette activité n’est pas sans risques … Continuer la lecture →

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027276587 http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140924&numTexte=3&pageDebut=15537&pageFin=15540 http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140924&numTexte=4&pageDebut=15540&pageFin=15540 Bonne lecture…  

Au J.O de ce jour, conversion d’une licence BB vers une licence LAPL : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140919&numTexte=7&pageDebut=15316&pageFin=15317

NOTE A LA COMMISSION EUROPEENNE (DG – MOV), A L’AGENCE EUROPENNE DE LA SECURITE AERIENNE ET AUX AUTRES ETATS MEMBRES -=-=-=-=- Objet : Application du paragraphe 4 de l’article 14 du règlement (CE) n°216/2008 – Réf. : Règlement (CE) n° … Continuer la lecture →